Accueil / Squelette / Mentions légales

par la rédaction

Mentions légales

  | Squelette | Commenter
JPEG - 14.8 ko

Aerobuzz.fr, site internet d’information aéronautique en continu

N° CPPAP : 1115W90653

Directeur de la publication : Martin Roy

Rédacteur en chef : Gil Roy

Webmaster : Martin Roy

Le présent site est la propriété de :

SARL Aerobuzz.fr
- 73, route de Sérézin - 69360 Ternay (France)
- Tel : + 33 (0) 6 07 62 19 02

SARL au capital de 150.000 €

- RCS : 531 192 540 RCS Lyon
- N° SIRET : 531192540000015
- N°TVA intracommunautaire : FR37531192540

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Aerobuzz.fr est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s’expose aux sanctions visées aux articles L 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

- Le site est hébergé par Neptune Internet Services - 2, Rue de la Paix - 38000 Grenoble.

A propos de la rédaction :

Journaliste chez Aerobuzz.fr
- ses articles

Recommander l'article à un ami