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OSAC reconduit par la DGAC dans sa mission de surveillance de la navigabilité

La surveillance de la navigabilité par OSAC concerne près de 14.000 aéronefs, du planeur à l'avion de ligne. © OSAC

OSAC, filiale du Groupe Apave, a été choisi pour la troisième fois consécutive par la DGAC pour poursuivre sa mission de surveillance de la navigabilité des aéronefs. L'appel d'offres de la DGAC a désigné OSAC pour une durée de 6 ans.

Cette décision de la DGAC fait suite à un appel d’offres lancé il y a plus d’un an. Pour les six prochaines années, du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2028, OSAC continuera d’assurer le contrôle de conformité aux réglementations françaises et européennes de tous les acteurs de l’aviation civile. L’étendue de ses missions concerne près de 14.000 aéronefs, de l’avion de ligne au planeur.

Le dossier de réponse d’OSAC à l’appel d’Offres de la DGAC comportait un certain nombre de dispositions :

  • Introduction de la surveillance basée sur le risque (RBO) pour les organismes de production (Partie 21G) et de maintenance (Partie 145), définie par l’AESA comme « une façon d’exercer la surveillance ou la programmation de la surveillance en tenant compte du profil de risques de l’opérateur et sa mise en œuvre met l’accent, au-delà d’une surveillance de conformité réglementaire, sur la gestion des risques opérationnels ».
     
  • Application du nouveau règlement (Partie-IS) relatif à la mise en place d’un Système de Management de la Sécurité de l’Information ayant pour but de contribuer à la protection du système aérien contre les cyberattaques et leurs conséquences en introduisant des dispositions pour la gestion des risques en matière de sécurité de l’information, pour les organismes de production, de maintenance (145) et de gestion du maintien de la navigabilité (CAMO), qui fera l’objet d’une surveillance d’OSAC.
     
  • Évolution des modalités de surveillance pour prendre en compte les nouveautés technologiques des aéronefs et de leurs équipements (avion électrique, carburants alternatifs, dirigeable géant pour le transport de fret, etc.) et l’allègement des exigences en matière de production dans le domaine de l’aviation légère introduit par la Partie-21Light.

Fabrice Morlon

Après des études de lettres, Fabrice Morlon s’oriente vers le journalisme. Il a fondé l'agence de communication Airia en 2013. Pilote privé, il a rejoint la rédaction d’Aerobuzz, début 2013. Fabrice Morlon a, principalement, en charge l’aviation légère, l’avionique et les équipements.

Un commentaire

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  • Merci, c’est bien tout ça, mais quid de l’aviation légère ? Cette année, nous avons dû organiser la reconduite de la situation V de notre Bücker avec le RSA. C’est donc une petite critique que je fais : Aerobuzz oublie un peu de nous parler des problèmes de la petite aviation, qui ne souffre pas que de la chaleur, mais aussi des taxes supplémentaires sur l’AVGAS… avant qu’il disparaisse. J’imagine qu’une info sur l’aviation générale intéresse plus de lecteurs que la dernière nomination du chef d’un service quelconque chez Airbus ou Safran.
    Sinon, pour le jumpseat, je l’avais surtout dans le dos durant mes belles années, et pour rentrer chez moi, je prenais une compagnie qui s’appelait Air Inter. Et là, leur jumpseat, c’était la sacoche de doc derrière le copi, ou bien les WC au fond… Ah ! leurs descentes à 380 noeuds à la pendule, c’était super pour le jumpseat à lunette du fond ; il fallait s’accrocher au lavabo tellement ça frétillait de la queue… du Mercure. Nostalgie quand tu nous tiens comme un serpent perfide et froid, nostalgie !!! Vous avez vu, aujourd’hui quand on nous parle de mercure, c’est toujours pour ressasser le réchauffement climatique ! Aucune culture !

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