Courteline réveille toi, Bercy pourrait faire des siennes ! Le ministère des Finances vient, en effet, de se rappeler au bon souvenir d’Airbus, au moment où l’A400M MNS1 doit faire son entrée à Aeroscopia. Le constructeur a décidé de mettre à disposition du musée de Blagnac son quadrimoteur, comme il l’a fait pour d’autres avions remarquables. Sauf que cette fois-ci, le ministère des Finances rappelle que si l’avion quitte la zone réservée de l’aéroport, la TVA est due. En l’occurrence, le taux applicable est de 2%. La valeur résiduelle de l’A400M étant estimée à 18 M€, la taxe s’élève à 360.000 euros.
Il est bien évident qu’Airbus n’a pas l’intention de payer. Pas plus, Bercy d’encaisser la TVA. Sauf que l’administration fiscale est tenue de le faire, maintenant qu’un de ses fonctionnaires zélés a soulevé la question. La situation est bloquée depuis plusieurs mois. Après avoir retourné le problème dans tous les sens, Airbus a décidé de prendre le risque de se voir présenter un rappel à payer.
Ce qui pousse le constructeur à s’exposer ainsi, avant même d’avoir réussi à trouver un compromis à défaut d’une solution définitive, est le retour du Concorde MNS9, le 16 juillet 2015, après peinture. Airbus veut profiter le l’ouverture de la clôture de l’aéroport pour déplacer son A400M MSN1. Histoire de limiter les frais.
Gil Roy
L’A400M MSN1 sera présenté à Aeroscopia sur l’aire extérieure
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6 commentaires
Un ticket d’entrée à 360.000 € pour l’A400M à Aeroscopia
Il me semble que l’A400M est bien arrivé à Aeroscopia et donc une solution aurait trouvée ; ou bien je me trompe ?
Un ticket d’entrée à 360.000 € pour l’A400M à Aeroscopia
L’oeuf ou la poule ?
Un ticket d’entrée à 360.000 € pour l’A400M à Aeroscopia
Boehriger, mon petit, c’est pour vous que je dis ça faut pas le prendre mal, mais les impôts, il y a ceux qui en échappent et ceux qui le subissent. Alors je sais, plus c’est gros (un A400M quand même c’est très très gros), et ici plus ça se voit surtout sur l’aire d’Aeroscopia à côté du Concorde. Si vous ne voulez pas faire rire tout le monde à Toulouse (la galéjade quoi) sur ce type qui voulait une fraude de la taille d’un gros porteur, votre idée est certes bonne, très bonne, mais il y a des règles, si vous voulez surtout pour des objets de cette taille et de cette valeur. Mais surtout ne le prenez pas mal…
Un ticket d’entrée à 360.000 € pour l’A400M à Aeroscopia
Le problème vient de ce qu’Airbus reste propriétaire de la machine, donc en franchise de taxe pour un matériel fiscalement en provenance d’Espagne, état de l’UE. Ce n’est pas aberrant, c’est juste une règle communautaire applicable à tous les biens et services.
Solution simple pour régler le problème : Airbus provisionne une dépréciation de 17.999.999 Euros et VEND l’A400M à Aeroscopia pour 1 Euro hors taxes, facturé par Séville, TVA due = 20 centimes.
Un ticket d’entrée à 360.000 € pour l’A400M à Aeroscopia
Comme quoi, la vie peut être simple,… quand on y met de la bonne volonté!
Un ticket d’entrée à 360.000 € pour l’A400M à Aeroscopia
Effectivement simple, voire trop simple car je crains que cela ne porte le nom d’abus de droit pour les juristes zélés de Bercy !